Conseil Municipal du 15 février 2018 [ Compte rendu]
- Approbation du compte administratif 2017 ;
- Approbation du compte de gestion 2017 ;
- Affectation du résultat de fonctionnement 2017 ;
- Exécution du budget 2018 avant son vote ;
- Demandes de subventions présentées par l'école élémentaire pour le financement de classes de découverte ;
- Recrutement d'un agent contractuel pour gérer la bibliothèque communale ;
- Recrutement d'un agent contractuel pour assurer l'entretien de locaux communaux ;
- Avenant de prolongation à la convention passée avec Metz-Métropole pour la fourniture de sacs noirs et transparents ;
- Avenant de prolongation à la convention passée avec Metz-métropole relative à l'installation d'un point d'apport volontaire de collecte de textile, linge de maison et chaussures ;
- Signature d'une convention de prestations avec Metz-Métropole pour service rendu en matière de collecte et traitement des déchets assimilés aux déchets ménagers ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Divers.
Conseil Municipal du 5 décembre 2017 [ Compte rendu]
Conseil Municipal du 15 juin 2017 [ Compte rendu]
Conseil Municipal du 4 avril 2017 [ Compte rendu]
Conseil Municipal du 2 février 2017 [ Compte rendu]
- Renouvellement du prêt relais ;
- Décision budgétaire modificative n° 3/2017 ;
- Fixation des crédits scolaires 2018 ;
- Gel de la revalorisation des loyers communaux pour 2018 ;
- Recrutement d'un agent dans le cadre d'un contrat unique d'insertion (contrat d'accompagnement dans l'emploi) ;
- Accord à la poursuite de la procédure de révision générale du P.L.U. par la Métropole au 01 janvier 2018 ;
- Approbation du rapport définitif de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges pour l'année 2017 ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Divers.
- Adhésion au dispositif d’Aide Mosellane à l’Investissement des Territoires 2015-2020 (AMITER) pour la 3ème tranche du réaménagement de la RD7 avec enfouissement des réseaux ;
- Demande d’attribution d’un fonds de concours à Metz-Métropole pour l’enfouissement des réseaux dans le cadre de la 3ème tranche du réaménagement de la RD7 ;
- Demande d’une aide financière à l’U.R.M. pour l’enfouissement des réseaux dans le cadre de la 3ème tranche du réaménagement de la RD7 ;
- Décision budgétaire modificative n° 2/2017 ;
- Remboursement de frais à un administré ;
- Adhésion à la convention constitutive d’un groupement de commandes permanent pour la fourniture de gaz naturel ;
- Convention de coopération pour la fourniture de sacs noirs et transparents pour la collecte des déchets ménagers et assimilés ;
- Convention cadre pluriannuelle entre la Commune et l’AGURAM ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d’intention d’aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Projet de modification simplifiée du Programme Local de l’Habitat (P.L.H.) 2011-2017 de Metz-Métropole – Avis à donner ;
- Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2017-2023 – Avis à donner ;
- Rapport annuel d’activité sur les conditions d’exercice du service public de l’électricité en 2016 ;
- Rapports annuels d’activité des services publics d’assainissement et de traitement des déchets en 2016 ;
- Divers.
Conseil Municipal du 15 juin 2017 [ Compte rendu]
- Transformation de la Communauté d’Agglomération en Métropole ;
- Prescription de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) ;
- Cession de chemins communaux inutilisés et création d’un nouveau chemin ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d’intention d’aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Décision budgétaire modificative n° 1/2017 ;
- Troisième et dernière tranche du réaménagement de la RD7 avec enfouissement des réseaux : protocole et convention à signer avec ORANGE ;
- Contrat pour la vérification annuelle des installations électriques des bâtiments publics et des aires de jeux/équipements sportifs ;
- Renouvellement du contrat de maintenance de l’ascenseur de l’Espace Socio Culturel ;
- Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des suggestions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) ;
- Participation financière octroyée par la commune pour la sortie des aînés organisée le 07 septembre 2017 ;
- Convention de partenariat avec le Conseil Départemental pour le développement de la lecture publique ;
- Divers.
Conseil Municipal du 4 avril 2017 [ Compte rendu]
- Approbation du compte administratif 2016 ;
- Approbation du compte de gestion 2016 ;
- Affectation du résultat de fonctionnement 2016 ;
- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2017 ;
- Vote du budget primitif 2017 ;
- Demande d'attribution d'un fonds de concours à Metz-Métropole ;
- Indemnités du Maire et des Adjoints - Modification de l'indice brut de référence ;
- Acquisition d'une parcelle de terrain rue du Moulin ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Convention de mise à disposition d'un local communal ;
- Modification du tableau des emplois ;
- Divers.
Conseil Municipal du 2 février 2017 [ Compte rendu]
- Renouvellement du prêt relais contracté auprès du Crédit Mutuel ;
- Exécution du budget 2017 avant son vote ;
- Avis à donner sur le rapport du 05 décembre 2016 de la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées à Metz-Métropole ;
- Convention de coopération pour la fourniture de sel de déneigement entre Metz-Métropole et la commune ;
- Compétence Plan Local d’Urbanisme : opposition au transfert au 27 mars 2017 de la compétence à la Communauté d’Agglomération de Metz-métropole, avec report au 01 janvier 2018 ;
- Acceptation d’un leg immobilier ;
- Cession d’une parcelle de terrain rue du Moulin : modification du prix de vente ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d’intention d’aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Contrat d’exploitation des installations climatiques de la salle polyvalente ;
- Divers
Conseil Municipal du 29 novembre 2016 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 15 septembre 2016 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 28 juin 2016 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 5 avril 2016 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 4 février 2016 [ Compte rendu ]
- Approbation de la modification simplifiée n° 3 du Plan local d'Urbanisme ;
- Demandes de subventions présentées par les écoles ;
- Fixation des crédits scolaires 2017 ;
- Décision budgétaire modificative n° 3/2016 ;
- Renouvellement de la convention intercommunale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat ;
- Renouvellement de la convention entre le Club Vosgien de Metz et la Commune ;
- Régularisation du Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi en cours ;
- Cession d'une portion de parcelle lieu-dit " Tibi Jardin " ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Modification des statuts de Metz-Métropole en vue de leur mise en conformité avec la Loi NOTRe ;
- Divers
Conseil Municipal du 15 septembre 2016 [ Compte rendu ]
- Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 3 du Plan local d'Urbanisme ;
- Acquisition d'une parcelle de terrain nécessaire à l'élargissement partiel de la rue de la Chadotte ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Décision budgétaire modificative n° 2/2016 ;
- Adhésion au contrat d'assurance groupe des risques statutaires ;
- Présentation des rapports d'activité des services publics de l'assainissement et de traitement des déchets en 2015 ;
- Divers.
Conseil Municipal du 28 juin 2016 [ Compte rendu ]
- Modification du P.L.U. ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Décision budgétaire modificative n° 1/2016 ;
- Participation financière octroyée par la commune pour la sortie des aînés organisée le 06 octobre 2016 ;
- Création d'un nouveau columbarium et d'un ossuaire - demandes de subventions ;
- Cession d'un four trois places - concession A21 reprise par la commune ;
- Redevances d'utilisation de l'espace socio culturel et barème de remplacement ou de réparation des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants - exercice 2017;
- Redevances d'utilisation de la salle polyvalente et barème de remplacement ou de réparation des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants - exercice 2017;
- Modification de l'imputation comptable relative au réseau d'eau pluviale inscrit à l'inventaire des immobilisations ;
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable en 2015 :
- Présentation du rapport annuel d'activité de la concession de distribution de gaz naturel en 2015 ;
- Concours des maisons fleuries 2016 ;
- Présentation du rapport annuel d'activité du service public de l'électricité en 2015 ;
- Divers.
Conseil Municipal du 5 avril 2016 [ Compte rendu ]
- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2016 ;
- Vote du budget primitif 2016 ;
- Convention à signer en faveur de la promotion de l'efficacité énergétique dans le cadre du remplacement de la chaudière de la mairie ;
- Vente du podium équipant la salle polyvalente ;
- Renouvellement du bail concernant l'installation de téléphonie mobile ORANGE ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Divers.
Conseil Municipal du 4 février 2016 [ Compte rendu ]
- Approbation du compte administratif 2015 ;
- Approbation du compte de gestion 2015 ;
- Affectation du résultat de fonctionnement 2015 ;
- Exécution du budget avant son vote ;
- Montant de la redevance d'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution gaz exploités par GRDF ;
- Avenant n° 1 à la convention intercommunale de coordination de police municipale et des forces de sécurité de l'Etat ;
- Sortie du domaine public du terrain communal vendu rue du Moulin ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Divers.
Conseil Municipal du 10 décembre 2015 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 1er octobre 2015 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 2 juillet 2015 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 16 juin 2015 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 2 avril 2015 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 17 février 2015 [ Compte rendu ]
- Avis sur le rapport relatif aux mutualisations de services de Metz-Métropole et des communes membres ;
- Autorisation à donner au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'organiser une consultation en vue de l'attribution des contrats d'assurance des risques statutaires du personnel ;
- Modification du tableau des emplois ;
- Décision modificative budgétaire n° 4/2015 ;
- Cession d'un terrain rue du Moulin ;
- Demande de subvention formulée par l'école élémentaire ;
- Avis sur le rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges ;
- Mise en place de l'Ecole Numérique au Groupe Scolaire ;
- Changement de la chaudière de la mairie ;
- Renouvellement du bail relatif au site ORANGE, lieu-dit " Champs Margeotte " ;
- Compte-rendu de diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Avis communal sur le projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale de la Moselle ;
- Divers.
Conseil Municipal du 1er octobre 2015 [ Compte rendu ]
- Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme ;
- Décision modificative budgétaire n° 2/2015 ;
- Création d'une régie comptable de recettes ;
- Fixation des crédits scolaires 2016 ;
- Subvention pour le cycle piscine 2015-2016 de 1'école élémentaire ;
- Présentation des rapports annuels d'activité sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement et de traitement des déchets ménagers et assimilés en 2014 ;
- Présentation du rapport annuel d'activité de la concession de distribution de gaz naturel pour l'année 2014 ;
- Compte-rendu de la suite donnée à plusieurs déclarations d'intention d'aliéner parvenues en maire depuis la dernière séance ;
- Divers.
Conseil Municipal du 2 juillet 2015 [ Compte rendu ]
- Modification simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme ;
- Modification du tableau des emplois ;
- Compte-rendu de la suite donnée à plusieurs déclarations d'intention d'aliéner parvenues en maire depuis la dernière séance ;
- Divers.
Conseil Municipal du 16 juin 2015 [ Compte rendu ]
- Demande de subvention exceptionnelle formulée par l'association Nature et Patrimoine de Saulny ;
- Décision budgétaire modificative n° 1/2015 ;
- Participation financière des aînés à leur excursion 2015 ;
- Instauration de redevances d'occupation du domaine public ;
- Redevances d'utilisation de l'espace socio culturel - exercice 2016 ;
- Redevances d'utilisation de la salle polyvalente - exercice 2016 ;
- Mise à disposition annuelle d'une partie des locaux de la salle polyvalente à l'association Metz Saint Quentin Badminton ;
- Vente d'un terrain communal rue du Moulin ;
- Compte-rendu de la suite donnée à plusieurs déclarations d'intention d'aliéner parvenues en maire depuis la dernière séance ;
- Soumission des travaux de création ou de modification de clôtures à déclaration préalable ;
- Concours des maisons fleuries 2015 ;
- Adhésion de la commune à l'Union Départementale des CCAS ;
- Divers.
Conseil Municipal du 2 avril 2015 [ Compte rendu ]
- Vote des taux des trois taxes directes locales ;
- Réalisation d'un prêt relais ;
- Vote du budget primitif 2015 ;
- Contrat d'entretien des climatiseurs de la salle polyvalente ;
- Demande de subvention présentée par l'école élémentaire ;
- Demande de subvention présentée par l'école maternelle ;
- Modification du tableau des emplois ;
- Compte-rendu de la suite donnée à plusieurs déclarations d'intention d'aliéner parvenues en maire depuis la dernière séance ;
- Chasse - Indemnités allouées dans le cadre de la répartition du produit de la location ;
- Divers.
Conseil Municipal du 17 février 2015 [ Compte rendu ]
- Examen et approbation du compte administratif 2014 ;
- Examen et approbation du compte de gestion 2014 ;
- Affection du résultat de fonctionnement 2014 ;
- Exécution du budget avant son vote ;
- Travaux d'investissement - Décisions à prendre avant le vote budget 2015 ;
- Approbation de la candidature retenue lors de l'adjudication de la chasse communale ;
- Demande de cession de terrain ;
- Compte-rendu de la suite donnée à plusieurs déclarations d'intention d'aliéner parvenues en maire depuis la dernière séance ;
- Divers.
Conseil Municipal du 4 décembre 2014 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 14 octobre 2014 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 28 août 2014 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 19 juin 2014 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 24 avril 2014 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 8 avril 2014 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 30 mars 2014 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 20 février 2014 [ Compte rendu ]
- Adjudication de la chasse communale - agrément des candidatures ;
- Décision budgétaire modificative n° 5/2014 ;
- Indemnité de Conseil allouée au nouveau Trésorier Municipal ;
- Fixation des crédits scolaires 2015 ;
- Maintien du montant des loyers des appartements communaux pour 2015 ;
- Présentation du rapport de la Commission Locale des transferts de charges de METZ-METROPOLE ;
- Acquisition de cinq parcelles constituant l'ancienne demi-voie de la rue des Plantières ;
- Cession d'une parcelle de terrain rue du Calembourg ;
- Acquisition d'une parcelle et cession d'une parcelle rue du Pré Pierron ;
- Cession de quatre parcelles nécessaires à la création de deux liaisons routières entre le lotissement " les Coteaux de la Gentière " et les rues de Lambanie et Saint-Clément ;
- Echange de terrain consistant au déplacement d'une portion de chemin communal au sud de la Ferme " La Grande Tuilerie " ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Désignation d'un cabinet d'Avocats pour défendre les intérêts de la commune dans le cadre d'un recours au Tribunal Administratif ;
- Adhésion au S.I.V.T. de la Communauté de Communes du Sud Messin - avis à donner ;
- Divers.
Conseil Municipal du 14 octobre 2014 [ Compte rendu ]
- Adjudication de la chasse communale ;
- Vente de l'immeuble communal 11 rue de l'Eglise par soumission cachetée ;
- Compte-rendu de l'attribution des marchés de travaux relatifs à la sécurisation de la RD7 - tranche 2 ;
- Amortissement des subventions d'investissement versées aux associations ;
- Acceptation des indemnisations et dons versés à la Commune ;
- Décision budgétaire modificative n° 4/2014 ;
- Divers.
Conseil Municipal du 28 août 2014 [ Compte rendu ]
- Décision modificative budgétaire n° 3/2014 ;
- Examen d'une demande de subvention ;
- Proposition de contrat de maintenance de la signalisation lumineuse tricolore ;
- Création de la commission communale consultative de chasse ;
- Constitution de la commission communale des travaux ;
- Soumission des travaux de ravalements de façades à déclaration préalable ;
- Rapport annuel d'activité 2013 présenté par le S.I.E.G.V.O. ;
- Rapport annuel d'activité 2013 présenté par HAGANIS (traitement des déchets et assainissement) ;
- Rapport annuel d'activité 2013 présenté par G.r.D.F. ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat ;
- Divers.
Conseil Municipal du 19 juin 2014 [ Compte rendu ]
- Lotissement " Les Coteaux de la Gentière " - Convention à passer avec l'aménageur ;
- Entretien de la RD7 - Convention à passer avec le Conseil Général ;
- Animation estivale - Convention à passer avec la ville de WOIPPY ;
- Mise en place de compteurs communicants - Convention à passer avec GrDF ;
- Indemnité de conseil allouée à M. le Trésorier Principal ;
- Décision modificative budgétaire n° 1/2014 ;
- Examen d'une demande de subvention ;
- Redevances d'utilisation de l'espace socio culturel et barème de remplacement ou de réparation des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants - Exercice 2015 ;
- Redevances d'utilisation de la salle polyvalente et barème de remplacement ou de réparation des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants - Exercice 2015 ;
- Rapport annuel d'activité 2013 présenté par l'U.E.M. et l'U.R.M. ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Communication sur les rythmes scolaires ;
- Divers.
Conseil Municipal du 24 avril 2014 [ Compte rendu ]
- Vote des taux d'imposition des trois taxes directes locales pour 2014 ;
- Vote du budget primitif 2014 ;
- Modification du nombre d'Adjoints au Maire et de l'ordre du tableau du Conseil Municipal ;
- Proposition d'une liste nominative en vue de la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Divers.
Conseil Municipal du 8 avril 2014 [ Compte rendu ]
- Election des délégués du Conseil Municipal aux divers syndicats intercommunaux ;
- Désignation du représentant de la Commune au sein, de la commission d'évaluation des transferts de charges de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole ;
- Désignation d'un conseiller délégué à la défense ;
- Constitution des commissions communales permanentes ;
- Election des membres de la commission d'appel d'offres ;
- Election des membres de la commission d'attribution des logements communaux ;
- Election des membres du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale ;
- Délégation d'attribution au Maire par le Conseil Municipal ;
- Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints ;
- Droit à la formation des élus ;
- Modification du tableau des emplois communaux ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Examen d'un projet de contrat de balayage par aspiration de la voirie communale ;
- Arpentage rue du Pré Pierron - modification de la décision adoptée le 29 février 2014 ;
- Avenant à la convention pour l'accueil périscolaire ;
- Divers.
Conseil Municipal du 30 mars 2014 [ Compte rendu ]
- Election du Maire et des Adjoints
Conseil Municipal du 20 février 2014 [ Compte rendu ]
- Approbation du compte administratif 2013 ;
- Approbation du compte de gestion 2013 ;
- Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2013 ;
- Exécution du budget avant son vote ;
- Fixation des crédits scolaires 2014 ;
- Déplacement d'une partie de l'assiette d'un chemin communal au sud de la ferme de la Grande Tuilerie ;
- Cession de deux parcelles de terrain rue du Calembourg et acquisition de deux centiares rue du Pré Pierron ;
- Cession d'une portion de parcelle de terrain rue du Breuil ;
- Acquisition d'une parcelle de terrain rue du Château ;
- Dénomination des voies nouvelles créées dans le périmètre du lotissement " Les Coteaux de la Gentière " ;
- Modification du tableau des emplois ;
- Divers.
Conseil Municipal du 5 décembre 2013 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 17 octobre 2013 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 29 août 2013 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 13 juin 2013 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 11 avril 2013 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 19 février 2013 [ Compte rendu ]
- Projet de convention tripartite relative à l'installation d'un point d'apport volontaire de collecte de textile, linge de maison et chaussures ;
- Projet de convention de coopération pour la fourniture de sel de déneigement entre Metz-Métropole et SAULNY ;
- Dispositif intercommunal de police municipale - avenant n° 3 à la convention de mise en commun des agents et de leurs équipements ;
- Organisation du recensement général de la population 2014 ;
- Examen du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges ;
- Acquisition des terrains d'EGO France - Modification de la délibération du 02 juillet 2009;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Avis sur le projet de décret créant les nouveaux cantons du Département de la Moselle, rattachant SAULNY au canton de ROMBAS ;
- Divers.
Conseil Municipal du 17 octobre 2013 [ Compte rendu ]
- Adhésion au programme d'aide du Conseil Général de la Moselle (PACTE II -Aménagement 2012/2014) ;
- Sécurisation de la RD7 avec enfouissement des réseaux secs - 2 me tranche des travaux ;
- Gros travaux aux écoles - Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Collectivités Territoriales ;
- Décision budgétaire modificative n° 3/2013
- Maintien du montant des loyers et modification du montant des avances sur charges pour les logements de la résidence du Calembourg ;
- Demande de subvention présentée par l'école élémentaire pour l'organisation des classes transplantées ;
- Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation ;
- Divers.
Conseil Municipal du 29 août 2013 [ Compte rendu ]
- Adhésion de la commune à MOSELLE AGENCE TECHNIQUE ;
- Décision budgétaire modificative n° 2/2013 ;
- Renouvellement de la ligne de trésorerie ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau potable en 2012 ;
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'électricité en 2012;
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public dassainissement et délimination des déchets ménagers et assimilés en 2012;
- Régularisation du régime indemnitaire existant au bénéfice des agents territoriaux.;
- Divers.
Conseil Municipal du 13 juin 2013 [ Compte rendu ]
- Réalisation d'un emprunt pour assurer le financement des travaux de réaménagement de la voirie et enfouissement des réseaux rue de Metz ;
- Décision budgétaire modificative n° 1/2013 ;
- Redevances d'utilisation de la salle polyvalente et barème de remplacement ou de réparation des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants - exercice 2014 ;
- Redevances d'utilisation et barème de remplacement ou de réparation des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants de l'espace socioculturel - exercice 2014 ;
- Convention à signer avec l'URM relative à sa participation financière à l'enfouissement des réseaux électriques impasses des Primevères ;
- Convention à signer avec l'UEM en faveur de la promotion de l'efficacité énergétique ;
- Convention à signer avec ORANGE relative à l'enfouissement des réseaux impasses des Primevères ;
- Convention de participation financière pour la formation " phytosanitaire " de deux agents ;
- Participation au voyage 2013 des aînés ;
- Convention de partenariat relative à l'animation estivale avec la commune de WOIPPY ;
- Adhésion des communes de DORNOT et ANCY SUR MOSELLE au SIEGVO - avis à donner ;
- Renouvellement des assemblées communautaires en 2014 - nouvelles modalités de composition des conseil et bureau de METZ-METROPOLE ;
- Acquisition de parcelles dans le lotissement " Les Résidences du Breuil " ;
- Mise à l'alignement de la propriété MOSELIS - modification de la délibération du 11 avril 2013 ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance.
- Divers.
Conseil Municipal du 11 avril 2013 [ Compte rendu ]
- Vote du taux 2013 des trois taxes communales ;
- Vote du budget primitif 2013 ;
- Demande de subvention présentée par l'Ecole Maternelle ;
- Prise en charge des frais d'acte dans le cadre de la reprise des V.R.D. du lotissement " Les Résidences des Coteaux " ;
- Mise à l'alignement de la propriété MOSELIS - Acquisition d'une portion de parcelle ;
- Demande de dérogation au dispositif " DUFLOT " ;
- Compte-rendu de la suite donnée à plusieurs déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Adhésion de la commune à MOSELLE AGENCE TECHNIQUE ;
- Convention à passer avec le Club Vosgien ;
- Modification du règlement d'utilisation des locaux de la salle polyvalente ;
- Désherbage de la bibliothèque ;
- Divers.
Conseil Municipal du 19 février 2013 [ Compte rendu ]
- Approbation du compte administratif 2012 ;
- Approbation du compte de gestion 2012 ;
- Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2012 ;
- Fixation des crédits scolaires 2013 ;
- Demande de subvention au titre des amendes de police 2013 pour la réalisation du plateau surélevé au carrefour des rues de Metz, du Calembourg et de Vigneulles ;
- Demande de subvention d'équipement présentée par le Foyer des Jeunes ;
- Demande de subvention d'équipement présentée par les Arts 57 ;
- Mise à jour du régime indemnitaire du personnel communal ;
- Modification du tableau des emplois ;
- Transfert à METZ-METROPOLE de la compétence " création, gestion et entretien des sentiers de randonnées dans le cadre du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée ".
- Compte-rendu de la suite donnée à plusieurs déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Divers.
Conseil Municipal du 13 décembre 2012 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 15 novembre 2012 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 6 septembre 2012 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 28 juin 2012 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 10 mai 2012 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 29 mars 2012 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 2 février 2012 [ Compte rendu ]
- Modification budgétaire n° 4/2012 ;
- Conditions de liquidation du syndicat intercommunal du C.E.S. de WOIPPY ;
- Demande de subvention présentée par l'école élémentaire ;
- Compte-rendu de la suite donnée à plusieurs déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Divers.
Conseil Municipal du 15 novembre 2012 [ Compte rendu ]
- Désaffectation du presbytère
- Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'uvre relatif aux aménagements de sécurité dans la traverse de la RD7 ;
- Modification n° 3 du budget 2012 ;
- Gel de la revalorisation des loyers communaux pour 2013 ;
- Attribution du contrat de dératisation pour les trois prochaines années ;
- Participation de la commune aux régimes de prévoyance du personnel ;
- Allocation en non valeur de titres émis non recouvrables ;
- Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale : avis sur le périmètre de la Communauté d'Agglomération issu de la fusion envisagée de la Communauté d'Agglomération de Metz-Métropole et de la Communauté de Communes du Val Saint Pierre ;
- Avis sur le rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées ;
- Décision consécutive à l'abrogation de la Loi de majoration des droits à construire ;
- Proposition de cession foncière à la commune rue de l'Eglise ;
- Compte-rendu de la suite donnée à plusieurs déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Modification du règlement intérieur de la bibliothèque ;
- Divers.
Conseil Municipal du 6 septembre 2012 [ Compte rendu ]
- Ouverture d'une ligne de trésorerie ;
- Recours au contrat d'apprentissage ;
- Défense des intérêts de la Commune - désignation d'un cabinet d'avocats ;
- Adhésion au contrat d'assurance groupe statutaire ;
- Redevance d'utilisation de la salle polyvalente et barème de remplacement ou de réparation des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants - exercice 2013 ;
- Redevance d'utilisation de l'espace socioculturel et barème de remplacement ou de réparation des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants - exercice 2013 ;
- Compte-rendu de la suite donnée à plusieurs déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable en 2011 ;
- Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement et d'élimination des déchets ménagers et assimilés en 2011 ;
- Divers
Conseil Municipal du 28 juin 2012 [ Compte rendu ]
- Convention tripartite entre le Conseil Général, la Commune et l'Aménageur du projet "Les Coteaux de la Gentière ", relative à la création et l'entretien d'un giratoire à la jonction de la RD7 et la RD50a ;
- Consultation du public relative à la majoration des droits à construire ;
- Projet de classement dans la voirie publique des parcelles constituant les voiries et réseaux divers du lotissement " Les Résidences du Coteau " ;
- Acquisition d'un ensemble de parcelles rue de Vigneulles ;
- Compte-rendu de la suite donnée à une déclaration d'intention d'aliéner parvenue en mairie depuis la dernière séance ;
- Modification n° 1 du budget principal 2012 ;
- Gratification versée au bénéfice d'un stagiaire ;
- Demande de subvention présentée par la Directrice de l'Ecole Elémentaire ;
- Modification du règlement d'octroi des subventions aux associations locales ;
- Divers
Conseil Municipal du 10 mai 2012 [ Compte rendu ]
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunal - Dissolution du Syndicat de construction, fonctionnement, gestion et entretien du C.E.S. Pierre Mendès France de WOIPPY ;
- Acquisition de deux parcelles de terrain nécessaires à l'assiette du rond point en cours de réalisation ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Subvention pour le cycle piscine 2012-2013 de l'école élémentaire ;
- Divers.
Conseil Municipal du 29 mars 2012 [ Compte rendu ]
- Vote des taux 2012 des trois taxes directes locales ;
- Vote du budget primitif 2012 ;
- Demande de subvention d'équipement présentée par le Foyer des Jeunes ;
- Demande de crédits parlementaires pour l'acquisition d'un panneau d'information lumineux ;
- Schéma départemental de coopération intercommunale : dissolution du Syndicat Intercommunal de Construction, Fonctionnement, Gestion et Entretien du Collège Pierre Mendès France de WOIPPY ;
- Retrait d'une commune du Syndicat Mixte Intercommunal à Vocation Touristique du Pays Messin ;
- Projet de classement dans la voirie publique des parcelles constituant les voiries et espaces verts des lotissements : Les Jardins Michelin & Les Courtes Rayes ;
- Acquisition d'une parcelle rue du Château ;
- Convention de partenariat relative à l'animation estivale avec la commune de Woippy ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Divers.
Conseil Municipal du 2 février 2012 [ Compte rendu ]
- Approbation du compte administratif 2011 ;
- Approbation du compte de gestion 2011 ;
- Affectation du résultat de fonctionnement 2011 ;
- Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2012 ;
- Fixation des crédits scolaires pour 2012 ;
- Défense des intérêts de la commune, désignation d'un cabinet d'avocats ;
- Présentation du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges ;
- Divers.
Conseil Municipal du 17 novembre 2011 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 15 septembre 2011 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 17 juin 2011 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 14 avril 2011 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 31 mars 2011 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 3 février 2011 [ Compte rendu ]
- Instauration de la taxe d'aménagement en substitution de la taxe locale d'équipement ;
- Demandes de subventions émanant de l'école élémentaire pour l'organisation d'une classe de neige et d'une classe transplantée ;
- Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel - Habilitation donnée au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle pour organiser une consultation groupée ;
- Compte-rendu des marchés attribués dans le cadre des travaux de sécurisation de la RD7 avec enfouissement des réseaux ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Présentation du rapport d'activité 2010 de la communauté d'agglomération de METZ METROPOLE ;
- Divers.
Conseil Municipal du 15 septembre 2011 [ Compte rendu ]
- Approbation de la modification du P.L.U. ;
- Proposition relative à la propriété d'une portion de chemin communal ;
- Cession d'un terrain appartenant au domaine privé de la commune ;
- Défense des intérêts de la commune - désignation d'un cabinet d'avocats ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Instauration de la Taxe d'Aménagement en substitution de la Taxe Locale d'Equipement (POINT ANNULE);
- Modification budgétaire n° 01/2011
- Demande de subvention pour l'acquisition de deux défibrillateurs ;
- Contrat d'assurance groupe statutaire - augmentation des taux pour l'année 2012 ;
- Redevances d'utilisation de la salle polyvalente et barème de remplacement ou de réparations des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants - Exercice 2012 ;
- Redevance d'utilisation de l'espace socioculturel et barème de remplacement ou de réparations des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants - Exercice 2012 ;
- Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics et d'assainissement et de traitement des déchets ménagers - exercice 2010 ;
- Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'électricité 2010 ;
- Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable en 2010 ;
- Divers.
Conseil Municipal du 17 juin 2011 [ Compte rendu ]
- Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des Sénateurs
- Election d'un quatrième Adjoint au Maire
- Approbation de la modification simplifiée du P.L.U.
- Défense des intérêts de la commune - désignation de deux agents de METZ - METROPOLE
- Proposition préfectorale de schéma départemental de coopération intercommunale - avis à donner
- Convention relative à l'enfouissement des réseaux NUMERICABLE le long de la RD7 - 1ère tranche
- Contrat enfance et jeunesse - période 2011/2014
- Demande de subvention exceptionnelle formulée par l'école maternelle
- Participation financière des personnes de plus de 61 ans et des accompagnateurs à la sortie de septembre
- Concours des maisons fleuries 2011
- Concours des décors de Noël 2011
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance
- Divers
Conseil Municipal du 14 avril 2011 [ Compte rendu ]
- Vote des taux des trois taxes directes locales
- Vote du budget primitif 2011
- Modification du tableau des emplois
- Convention de partenariat relative à l'animation estivale avec la commune de Woippy
- Divers
Conseil Municipal du 31 mars 2011 [ Compte rendu ]
- Réseau de distribution de gaz - choix du concessionnaire
- Subvention de fonctionnement au bénéfice du C.C.A.S.
- Tarif de location des tables rondes et des nouvelles chaises de la salle polyvalente
- Avis à donner sur le retrait de la commune de MARANGE-SILVANGE du S.I.V.T.
- Avis à donner sur la modification des statuts du S.I.V.T.
- Divers
Conseil Municipal du 3 février 2011 [ Compte rendu ]
- Approbation du Compte Administratif 2010
- Approbation du Compte de gestion 2010
- Affectation du résultat de fonctionnement 2010
- Demande de subvention exceptionnelle présentée par l'école Elémentaire
- Proposition de contrat d'entretien des installations de chauffage /ventilation de la salle polyvalente
- Avis sur le projet du programme local de l'habitat de la communauté d'agglomération de Metz Métropole
- Compte rendu des marchés publics attribués
- Compte rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance
- Renouvellement de la convention relative au dispositif intercommunal de police municipale
- Modification de la durée hebdomadaire de travail d'un agent titulaire à temps non complet
- Modification du règlement intérieur de la bibliothèque communale
- Avis à donner sur la mise à jour des statuts du SIEGVO
- Divers
Conseil Municipal du 16 novembre 2010 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 2 septembre 2010 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 10 juin 2010 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 8 avril 2010 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 4 février 2010 [ Compte rendu ]
- Sécurisation de la RD7 avec enfouissement des réseaux secs - 1ère tranche de travaux
- Adhésion au programme d'Aide aux Communes et aux Territoires du Conseil Général de la Moselle pour les aménagements 2010/2011
- Modification budgétaire n° 3/2010
- Fixation des crédits scolaires pour l'année 2011
- Défense des intérêts de la commune - désignation de deux agents de Metz-Métropole
- Modification du tableau des emplois
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance
- Présentation des rapports d'activité 2009 relatifs aux traitements des déchets et de l'assainissement
- Divers
Conseil Municipal du 2 septembre 2010 [ Compte rendu ]
- Compte-rendu de la passation d'avenants aux marchés de travaux de rénovation de la salle polyvalente
- Décision budgétaire modificative n° 2/ 2010
- Délégation de service public pour la construction d'un réseau de distribution de gaz naturel et son exploitation
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable en 2009
- Droit de préemption urbain : Acquisitions futures de terrains bâtis et non bâtis autour de la salle polyvalente
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance
- Divers
Conseil Municipal du 10 juin 2010 [ Compte rendu ]
- Prolongation du Contrat Enfance et Jeunesse signé avec la Caisse d'Allocation Familiales
- Modification n° 1 du budget primitif 2010
- Bilan annuel 2009 du contrat de concession pour le service public du développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance
- Participation financière des personnes de plus de 60 ans et des accompagnateurs à la sortie du 16 septembre 2010
- Divers
Conseil Municipal du 8 avril 2010 [ Compte rendu ]
- Vote des taux des trois taxes directes locales
- Vote du budget primitif 2010
- Modification de l'attribution d'une indemnité de fonction
- Nouveau règlement d'octroi des subventions aux associations locales
- Concessions de columbarium : modification de la durée des concessions déjà attribuées
- Cession du bail de chasse en cours
- Adhésion de deux communes au S.I.V.T.
- Signature du protocole d'accord actant la participation de la commune au Plan Climat Energie Territorial élaboré au niveau de Metz-Métropole
- Divers
Conseil Municipal du 4 février 2010 [ Compte rendu ]
- Approbation du compte administratif 2009
- Approbation du compte de gestion 2009
- Acquisition d'un camion nacelle intercommunal d'occasion
- Modification du tarif et de la durée des concessions des cases de columbarium
- Modification du règlement de mise à disposition de l'espace socioculturel
- Désignation des représentants du conseil à la commission consultative de chasse
- Divers
Conseil Municipal du 26 novembre 2009 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 24 septembre 2009 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 2 juillet 2009 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 28 mai 2009 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 26 mars 2009 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 5 février 2009 [ Compte rendu ]
- Election des délégués au Conseil de Communauté de Metz Métropole
- Motion en faveur de la localisation à Metz de la future Chambre de Commerce de d'Industrie de Lorraine
- Etude globale pour la renaturation et la protection contre les inondations des cours d'eau du bassin versant du ruisseau de Woippy
- Contrat de balayage mécanique des voies communales
- Demande de subvention pour la réalisation d'un diagnostic général d'utilisation des produits pesticides et l'acquisition d'un désherbeur mécanique écologique
- Décision modificative n°2 du budget
- Fixation des crédits scolaires 2010
- Subvention exceptionnelle au profit de l'école élementaire
- Projet "Ecole Numérique Rurale" au profit de l'école élémentaire
- Concours des décors de Noël 2009
- Nouveau règlement d'utilisation des locaux de la salle polyvalente
- Redevance d'utilisation des locaux de la salle polyvalente et barême de remplacement ou de réparation des mobiliers, matériels et ustensiles déteriorés ou manquants - exercice 2010
- Redevance d'utilisation de l'espace socioculturel et barême de remplacement ou de réparation des mobiliers, matériels et ustensiles déteriorés ou manquants - exercice 2010
- Compte rendu annuel sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement et d'élimination des déchets ménagers et assimilés en 2008
- Compte rendu annuel d'activités de la communauté d'agglomération de Metz-Métropole pour l'exercice 2008
- Compte rendu de la suite à donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance
- Divers
Conseil Municipal du 24 septembre 2009 [ Compte rendu ]
- Avenant à la convention foncière signée avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine en vue de l'appropriation des terrains d'assiette du futur terrain de sport
- Modification budgétaire n° 1/2009
- Mise en place d'un programme d'entretien du ruisseau suite à sa restauration partielle en faveur de la faune astacicole
- Demande de subvention en vue d'une dotation en mobilier au bénéfice de la bibliothèque
- Création d'une commission chargée de proposer un nouveau règlement de mise à disposition des locaux de la salle polyvalente et d'un nouveau règlement d'octroi des subventions aux associations locales
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner
- Divers
Conseil Municipal du 2 juillet 2009 [ Compte rendu ]
- Gouvernance de Metz-Métropole
- Compte-rendu de l'attribution des marchés publics dans le cadre des travaux de rénovation de la salle polyvalente
- Appropriation de terrains rue de Metz
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - exercice 2008
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des traitements des déchets et du contrôle de l'environnement - exercice 2008
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner
- Divers
Conseil Municipal du 28 mai 2009 [ Compte rendu ]
- Etude globale de restauration du ruisseau de Woippy
- Demande de subvention exceptionnelle au bénéfice de l'école maternelle
- Participation financière des personnes de plus de 60 ans et des accompagnateurs à la sortie du 04 juin
- Demande de location d'un terrain communal
- Adhésion de la commune d'ARS SUR MOSELLE au S.I.E.G.V.O
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'électricité 2008
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner
- Divers
Conseil Municipal du 26 mars 2009 [ Compte rendu ]
- Vote des taux 2009 des trois taxes directes locales
- Vote du budget primitif 2009
- Convention à passer avec l'Etat relative au versement anticipé du fonds de compensation pour la T.V.A.
- Adhésion de la commune de PLAPPEVILLE au dispositif intercommunal de police municipale
- Contrat de concession du service public de l'électricité
- Demande de subvention formulée par le Foyer des Jeunes pour le soutien à la formation de deux athlètes de haut niveau
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner
- Convention de partenariat relative à l'animation estivale avec la commune de WOIPPY
- Convention de partenariat avec le Foyer des Jeunes pour la Fête de l'Eté 2009
- Concours des maisons fleuries 2009
- Récompense offerte aux enfants scolarisés en CM2 entrant au collège
- Divers
Conseil Municipal du 5 février 2009 [ Compte rendu ]
- Vote du compte administratif 2008 ;
- Approbation du compte de gestion 2008 ;
- Affectation du résultat de fonctionnement 2008 ;
- Subvention pour le cycle de piscine 2009 de l'école élémentaire ;
- Modification du tableau des emplois ;
- Travaux de rénovation de la salle polyvalente ;
- Travaux de restauration du ruisseau en faveur de la faune astacicole ;
- Adhésion des communes de LEMUD et VILLERS-STONCOURT au S.I.V.T. ;
- Motion en faveur de l'inscription prioritaire de la VR.52 au P.M.D.I. ;
- Compte rendu d'une déclaration d'intention d'aliéner parvenue en mairie depuis la dernière séance ;
- Rapports annuels sur la qualité et le prix du service public de l'assainissement et de l'élimination des déchets ménagers 2007 ;
- Rapport d'activité 2007 de la C.A.2.M. ;
- Divers.
Conseil Municipal du 20 novembre 2008 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 4 septembre 2008 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 29 mai 2008 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 10 avril 2008 [ Compte rendu ]
Conseil Municipal du 27 mars 2008 [ Compte rendu ]
- Acquisition foncière ;
- Incorporation des voiries et réseaux divers du lotissement " Les Courtes Rayes " au domaine public ;
- Dénomination du cheminement longeant le groupe scolaire ;
- Modification du siège de la C.A.2.M. ;
- Enquête publique sur les demandes d'autorisation du renouvellement et d'extension de la carrière VAGLIO - Avis à donner ;
- Fixation des crédits scolaires 2009 ;
- Divers
Conseil Municipal du 4 septembre 2008 [ Compte rendu ]
- Participation financière des personnes de plus de 60 ans et des accompagnateurs à la sortie du 11 septembre 2008 ;
- Modification du tableau des emplois ;
- Recensement de la population 2009 : détermination en nombre de l'équipe communale en charge de l'enquête et de sa rémunération ;
- Contrats d'assurance des risques statutaires ;
- Indemnité de conseil au trésorier de la commune ;
- Modification du règlement d'utilisation des locaux de la salle polyvalente ;
- Contrat de cession de la fourrière municipale ;
- Renouvellement du contrat de dératisation ;
- Divers.
Conseil Municipal du 29 mai 2008 [ Compte rendu ]
- Contrat SACR 2007/2009 - Modification de la délibération du 28 juin 2007 ;
- Demande de subvention exceptionnelle émanant de l'Ecole Maternelle ;
- Récompense offerte aux enfants scolarisés en CM2 entrant au collège à la rentrée scolaire 2008 ;
- Salle polyvalente : tarifs et barèmes 2009 ;
- Espace socioculturel : tarifs et barèmes 2009 ;
- Convention relative à l'accueil des enfants de Saulny à " Sport et Culture pour Tous " organisé par la ville de Woippy ;
- Convention avec le Foyer des Jeunes relative à l'organisation de la Fête de l'Eté ;
- Concours des Maisons Fleuries 2008 ;
- Concours des Décors de Noël 2008 ;
- Modification de la composition de la Commission Communale permanente n° 2 " Travaux de bâtiments et de voirie - gestion du patrimoine et de la sécurité " ;
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Divers.
Conseil Municipal du 10 avril 2008 [ Compte rendu ]
- Vote du compte administratif 2007 ;
- Approbation du compte de gestion 2007 ;
- Affectation du résultat de fonctionnement 2007 ;
- Vote du budget primitif 2008
- Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
- Election du Délégué à la sécurité routière
- Divers.
Conseil Municipal du 27 mars 2008 [ Compte rendu ]
- Mise en place du Conseil Municipal