Conseil Municipal

Conseil Municipal du 15 juin 2017 [ Compte rendu]
  1. Transformation de la Communauté d’Agglomération en Métropole ;
  2. Prescription de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) ;
  3. Cession de chemins communaux inutilisés et création d’un nouveau chemin ;
  4. Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d’intention d’aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  5. Décision budgétaire modificative n° 1/2017 ;
  6. Troisième et dernière tranche du réaménagement de la RD7 avec enfouissement des réseaux : protocole et convention à signer avec ORANGE ;
  7. Contrat pour la vérification annuelle des installations électriques des bâtiments publics et des aires de jeux/équipements sportifs ;
  8. Renouvellement du contrat de maintenance de l’ascenseur de l’Espace Socio Culturel ;
  9. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des suggestions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) ;
  10. Participation financière octroyée par la commune pour la sortie des aînés organisée le 07 septembre 2017 ;
  11. Convention de partenariat avec le Conseil Départemental pour le développement de la lecture publique ;
  12. Divers.
Conseil Municipal du 4 avril 2017 [ Compte rendu]
  1. Approbation du compte administratif 2016 ;
  2. Approbation du compte de gestion 2016 ;
  3. Affectation du résultat de fonctionnement 2016 ;
  4. Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2017 ;
  5. Vote du budget primitif 2017 ;
  6. Demande d'attribution d'un fonds de concours à Metz-Métropole ;
  7. Indemnités du Maire et des Adjoints - Modification de l'indice brut de référence ;
  8. Acquisition d'une parcelle de terrain rue du Moulin ;
  9. Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  10. Convention de mise à disposition d'un local communal ;
  11. Modification du tableau des emplois ;
  12. Divers.
Conseil Municipal du 2 février 2017 [ Compte rendu]
  1. Renouvellement du prêt relais contracté auprès du Crédit Mutuel ;
  2. Exécution du budget 2017 avant son vote ;
  3. Avis à donner sur le rapport du 05 décembre 2016 de la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées à Metz-Métropole ;
  4. Convention de coopération pour la fourniture de sel de déneigement entre Metz-Métropole et la commune ;
  5. Compétence Plan Local d’Urbanisme : opposition au transfert au 27 mars 2017 de la compétence à la Communauté d’Agglomération de Metz-métropole, avec report au 01 janvier 2018 ;
  6. Acceptation d’un leg immobilier ;
  7. Cession d’une parcelle de terrain rue du Moulin : modification du prix de vente ;
  8. Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d’intention d’aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  9. Contrat d’exploitation des installations climatiques de la salle polyvalente ;
  10. Divers
Conseil Municipal du 29 novembre 2016 [ Compte rendu ]
  1. Approbation de la modification simplifiée n° 3 du Plan local d'Urbanisme ;
  2. Demandes de subventions présentées par les écoles ;
  3. Fixation des crédits scolaires 2017 ;
  4. Décision budgétaire modificative n° 3/2016 ;
  5. Renouvellement de la convention intercommunale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat ;
  6. Renouvellement de la convention entre le Club Vosgien de Metz et la Commune ;
  7. Régularisation du Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi en cours ;
  8. Cession d'une portion de parcelle lieu-dit " Tibi Jardin " ;
  9. Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  10. Modification des statuts de Metz-Métropole en vue de leur mise en conformité avec la Loi NOTRe ;
  11. Divers
Conseil Municipal du 15 septembre 2016 [ Compte rendu ]
  1. Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 3 du Plan local d'Urbanisme ;
  2. Acquisition d'une parcelle de terrain nécessaire à l'élargissement partiel de la rue de la Chadotte ;
  3. Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  4. Décision budgétaire modificative n° 2/2016 ;
  5. Adhésion au contrat d'assurance groupe des risques statutaires ;
  6. Présentation des rapports d'activité des services publics de l'assainissement et de traitement des déchets en 2015 ;
  7. Divers.
Conseil Municipal du 28 juin 2016 [ Compte rendu ]
  1. Modification du P.L.U. ;
  2. Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  3. Décision budgétaire modificative n° 1/2016 ;
  4. Participation financière octroyée par la commune pour la sortie des aînés organisée le 06 octobre 2016 ;
  5. Création d'un nouveau columbarium et d'un ossuaire - demandes de subventions ;
  6. Cession d'un four trois places - concession A21 reprise par la commune ;
  7. Redevances d'utilisation de l'espace socio culturel et barème de remplacement ou de réparation des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants - exercice 2017;
  8. Redevances d'utilisation de la salle polyvalente et barème de remplacement ou de réparation des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants - exercice 2017;
  9. Modification de l'imputation comptable relative au réseau d'eau pluviale inscrit à l'inventaire des immobilisations ;
  10. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable en 2015 :
  11. Présentation du rapport annuel d'activité de la concession de distribution de gaz naturel en 2015 ;
  12. Concours des maisons fleuries 2016 ;
  13. Présentation du rapport annuel d'activité du service public de l'électricité en 2015 ;
  14. Divers.
Conseil Municipal du 5 avril 2016 [ Compte rendu ]
  1. Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2016 ;
  2. Vote du budget primitif 2016 ;
  3. Convention à signer en faveur de la promotion de l'efficacité énergétique dans le cadre du remplacement de la chaudière de la mairie ;
  4. Vente du podium équipant la salle polyvalente ;
  5. Renouvellement du bail concernant l'installation de téléphonie mobile ORANGE ;
  6. Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  7. Divers.
Conseil Municipal du 4 février 2016 [ Compte rendu ]
  1. Approbation du compte administratif 2015 ;
  2. Approbation du compte de gestion 2015 ;
  3. Affectation du résultat de fonctionnement 2015 ;
  4. Exécution du budget avant son vote ;
  5. Montant de la redevance d'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution gaz exploités par GRDF ;
  6. Avenant n° 1 à la convention intercommunale de coordination de police municipale et des forces de sécurité de l'Etat ;
  7. Sortie du domaine public du terrain communal vendu rue du Moulin ;
  8. Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  9. Divers.
  Conseil Municipal du 10 décembre 2015 [ Compte rendu ]
  1. Avis sur le rapport relatif aux mutualisations de services de Metz-Métropole et des communes membres ;
  2. Autorisation à donner au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'organiser une consultation en vue de l'attribution des contrats d'assurance des risques statutaires du personnel ;
  3. Modification du tableau des emplois ;
  4. Décision modificative budgétaire n° 4/2015 ;
  5. Cession d'un terrain rue du Moulin ;
  6. Demande de subvention formulée par l'école élémentaire ;
  7. Avis sur le rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges ;
  8. Mise en place de l'Ecole Numérique au Groupe Scolaire ;
  9. Changement de la chaudière de la mairie ;
  10. Renouvellement du bail relatif au site ORANGE, lieu-dit " Champs Margeotte " ;
  11. Compte-rendu de diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  12. Avis communal sur le projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale de la Moselle ;
  13. Divers.
Conseil Municipal du 1er octobre 2015 [ Compte rendu ]
  1. Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme ;
  2. Décision modificative budgétaire n° 2/2015 ;
  3. Création d'une régie comptable de recettes ;
  4. Fixation des crédits scolaires 2016 ;
  5. Subvention pour le cycle piscine 2015-2016 de 1'école élémentaire ;
  6. Présentation des rapports annuels d'activité sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement et de traitement des déchets ménagers et assimilés en 2014 ;
  7. Présentation du rapport annuel d'activité de la concession de distribution de gaz naturel pour l'année 2014 ;
  8. Compte-rendu de la suite donnée à plusieurs déclarations d'intention d'aliéner parvenues en maire depuis la dernière séance ;
  9. Divers.
Conseil Municipal du 2 juillet 2015 [ Compte rendu ]
  1. Modification simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme ;
  2. Modification du tableau des emplois ;
  3. Compte-rendu de la suite donnée à plusieurs déclarations d'intention d'aliéner parvenues en maire depuis la dernière séance ;
  4. Divers.
Conseil Municipal du 16 juin 2015 [ Compte rendu ]
  1. Demande de subvention exceptionnelle formulée par l'association Nature et Patrimoine de Saulny ;
  2. Décision budgétaire modificative n° 1/2015 ;
  3. Participation financière des aînés à leur excursion 2015 ;
  4. Instauration de redevances d'occupation du domaine public ;
  5. Redevances d'utilisation de l'espace socio culturel - exercice 2016 ;
  6. Redevances d'utilisation de la salle polyvalente - exercice 2016 ;
  7. Mise à disposition annuelle d'une partie des locaux de la salle polyvalente à l'association Metz Saint Quentin Badminton ;
  8. Vente d'un terrain communal rue du Moulin ;
  9. Compte-rendu de la suite donnée à plusieurs déclarations d'intention d'aliéner parvenues en maire depuis la dernière séance ;
  10. Soumission des travaux de création ou de modification de clôtures à déclaration préalable ;
  11. Concours des maisons fleuries 2015 ;
  12. Adhésion de la commune à l'Union Départementale des CCAS ;
  13. Divers.
Conseil Municipal du 2 avril 2015 [ Compte rendu ]
  1. Vote des taux des trois taxes directes locales ;
  2. Réalisation d'un prêt relais ;
  3. Vote du budget primitif 2015 ;
  4. Contrat d'entretien des climatiseurs de la salle polyvalente ;
  5. Demande de subvention présentée par l'école élémentaire ;
  6. Demande de subvention présentée par l'école maternelle ;
  7. Modification du tableau des emplois ;
  8. Compte-rendu de la suite donnée à plusieurs déclarations d'intention d'aliéner parvenues en maire depuis la dernière séance ;
  9. Chasse - Indemnités allouées dans le cadre de la répartition du produit de la location ;
  10. Divers.
Conseil Municipal du 17 février 2015 [ Compte rendu ]
  1. Examen et approbation du compte administratif 2014 ;
  2. Examen et approbation du compte de gestion 2014 ;
  3. Affection du résultat de fonctionnement 2014 ;
  4. Exécution du budget avant son vote ;
  5. Travaux d'investissement - Décisions à prendre avant le vote budget 2015 ;
  6. Approbation de la candidature retenue lors de l'adjudication de la chasse communale ;
  7. Demande de cession de terrain ;
  8. Compte-rendu de la suite donnée à plusieurs déclarations d'intention d'aliéner parvenues en maire depuis la dernière séance ;
  9. Divers.
Conseil Municipal du 4 décembre 2014 [ Compte rendu ]
  1. Adjudication de la chasse communale - agrément des candidatures ;
  2. Décision budgétaire modificative n° 5/2014 ;
  3. Indemnité de Conseil allouée au nouveau Trésorier Municipal ;
  4. Fixation des crédits scolaires 2015 ;
  5. Maintien du montant des loyers des appartements communaux pour 2015 ;
  6. Présentation du rapport de la Commission Locale des transferts de charges de METZ-METROPOLE ;
  7. Acquisition de cinq parcelles constituant l'ancienne demi-voie de la rue des Plantières ;
  8. Cession d'une parcelle de terrain rue du Calembourg ;
  9. Acquisition d'une parcelle et cession d'une parcelle rue du Pré Pierron ;
  10. Cession de quatre parcelles nécessaires à la création de deux liaisons routières entre le lotissement " les Coteaux de la Gentière " et les rues de Lambanie et Saint-Clément ;
  11. Echange de terrain consistant au déplacement d'une portion de chemin communal au sud de la Ferme " La Grande Tuilerie " ;
  12. Compte-rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  13. Désignation d'un cabinet d'Avocats pour défendre les intérêts de la commune dans le cadre d'un recours au Tribunal Administratif ;
  14. Adhésion au S.I.V.T. de la Communauté de Communes du Sud Messin - avis à donner ;
  15. Divers.
Conseil Municipal du 14 octobre 2014 [ Compte rendu ]
  1. Adjudication de la chasse communale ;
  2. Vente de l'immeuble communal 11 rue de l'Eglise par soumission cachetée ;
  3. Compte-rendu de l'attribution des marchés de travaux relatifs à la sécurisation de la RD7 - tranche 2 ;
  4. Amortissement des subventions d'investissement versées aux associations ;
  5. Acceptation des indemnisations et dons versés à la Commune ;
  6. Décision budgétaire modificative n° 4/2014 ;
  7. Divers.
Conseil Municipal du 28 août 2014 [ Compte rendu ]
  1. Décision modificative budgétaire n° 3/2014 ;
  2. Examen d'une demande de subvention ;
  3. Proposition de contrat de maintenance de la signalisation lumineuse tricolore ;
  4. Création de la commission communale consultative de chasse ;
  5. Constitution de la commission communale des travaux ;
  6. Soumission des travaux de ravalements de façades à déclaration préalable ;
  7. Rapport annuel d'activité 2013 présenté par le S.I.E.G.V.O. ;
  8. Rapport annuel d'activité 2013 présenté par HAGANIS (traitement des déchets et assainissement) ;
  9. Rapport annuel d'activité 2013 présenté par G.r.D.F. ;
  10. Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  11. Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat ;
  12. Divers.
Conseil Municipal du 19 juin 2014 [ Compte rendu ]
  1. Lotissement " Les Coteaux de la Gentière " - Convention à passer avec l'aménageur ;
  2. Entretien de la RD7 - Convention à passer avec le Conseil Général ;
  3. Animation estivale - Convention à passer avec la ville de WOIPPY ;
  4. Mise en place de compteurs communicants - Convention à passer avec GrDF ;
  5. Indemnité de conseil allouée à M. le Trésorier Principal ;
  6. Décision modificative budgétaire n° 1/2014 ;
  7. Examen d'une demande de subvention ;
  8. Redevances d'utilisation de l'espace socio culturel et barème de remplacement ou de réparation des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants - Exercice 2015 ;
  9. Redevances d'utilisation de la salle polyvalente et barème de remplacement ou de réparation des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants - Exercice 2015 ;
  10. Rapport annuel d'activité 2013 présenté par l'U.E.M. et l'U.R.M. ;
  11. Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  12. Communication sur les rythmes scolaires ;
  13. Divers.
Conseil Municipal du 24 avril 2014 [ Compte rendu ]
  1. Vote des taux d'imposition des trois taxes directes locales pour 2014 ;
  2. Vote du budget primitif 2014 ;
  3. Modification du nombre d'Adjoints au Maire et de l'ordre du tableau du Conseil Municipal ;
  4. Proposition d'une liste nominative en vue de la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs ;
  5. Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  6. Divers.
Conseil Municipal du 8 avril 2014 [ Compte rendu ]
  1. Election des délégués du Conseil Municipal aux divers syndicats intercommunaux ;
  2. Désignation du représentant de la Commune au sein, de la commission d'évaluation des transferts de charges de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole ;
  3. Désignation d'un conseiller délégué à la défense ;
  4. Constitution des commissions communales permanentes ;
  5. Election des membres de la commission d'appel d'offres ;
  6. Election des membres de la commission d'attribution des logements communaux ;
  7. Election des membres du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale ;
  8. Délégation d'attribution au Maire par le Conseil Municipal ;
  9. Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints ;
  10. Droit à la formation des élus ;
  11. Modification du tableau des emplois communaux ;
  12. Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  13. Examen d'un projet de contrat de balayage par aspiration de la voirie communale ;
  14. Arpentage rue du Pré Pierron - modification de la décision adoptée le 29 février 2014 ;
  15. Avenant à la convention pour l'accueil périscolaire ;
  16. Divers.
Conseil Municipal du 30 mars 2014 [ Compte rendu ]
  1. Election du Maire et des Adjoints
Conseil Municipal du 20 février 2014 [ Compte rendu ]
  1. Approbation du compte administratif 2013 ;
  2. Approbation du compte de gestion 2013 ;
  3. Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2013 ;
  4. Exécution du budget avant son vote ;
  5. Fixation des crédits scolaires 2014 ;
  6. Déplacement d'une partie de l'assiette d'un chemin communal au sud de la ferme de la Grande Tuilerie ;
  7. Cession de deux parcelles de terrain rue du Calembourg et acquisition de deux centiares rue du Pré Pierron ;
  8. Cession d'une portion de parcelle de terrain rue du Breuil ;
  9. Acquisition d'une parcelle de terrain rue du Château ;
  10. Dénomination des voies nouvelles créées dans le périmètre du lotissement " Les Coteaux de la Gentière " ;
  11. Modification du tableau des emplois ;
  12. Divers.
Conseil Municipal du 5 décembre 2013 [ Compte rendu ]
  1. Projet de convention tripartite relative à l'installation d'un point d'apport volontaire de collecte de textile, linge de maison et chaussures ;
  2. Projet de convention de coopération pour la fourniture de sel de déneigement entre Metz-Métropole et SAULNY ;
  3. Dispositif intercommunal de police municipale - avenant n° 3 à la convention de mise en commun des agents et de leurs équipements ;
  4. Organisation du recensement général de la population 2014 ;
  5. Examen du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges ;
  6. Acquisition des terrains d'EGO France - Modification de la délibération du 02 juillet 2009;
  7. Compte-rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  8. Avis sur le projet de décret créant les nouveaux cantons du Département de la Moselle, rattachant SAULNY au canton de ROMBAS ;
  9. Divers.
Conseil Municipal du 17 octobre 2013 [ Compte rendu ]
  1. Adhésion au programme d'aide du Conseil Général de la Moselle (PACTE II -Aménagement 2012/2014) ;
  2. Sécurisation de la RD7 avec enfouissement des réseaux secs - 2 me tranche des travaux ;
  3. Gros travaux aux écoles - Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Collectivités Territoriales ;
  4. Décision budgétaire modificative n° 3/2013
  5. Maintien du montant des loyers et modification du montant des avances sur charges pour les logements de la résidence du Calembourg ;
  6. Demande de subvention présentée par l'école élémentaire pour l'organisation des classes transplantées ;
  7. Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation ;
  8. Divers.
Conseil Municipal du 29 août 2013 [ Compte rendu ]
  1. Adhésion de la commune à MOSELLE AGENCE TECHNIQUE ;
  2. Décision budgétaire modificative n° 2/2013 ;
  3. Renouvellement de la ligne de trésorerie ;
  4. Compte-rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  5. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau potable en 2012 ;
  6. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'électricité en 2012;
  7. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement et d’élimination des déchets ménagers et assimilés en 2012;
  8. Régularisation du régime indemnitaire existant au bénéfice des agents territoriaux.;
  9. Divers.
Conseil Municipal du 13 juin 2013 [ Compte rendu ]
  1. Réalisation d'un emprunt pour assurer le financement des travaux de réaménagement de la voirie et enfouissement des réseaux rue de Metz ;
  2. Décision budgétaire modificative n° 1/2013 ;
  3. Redevances d'utilisation de la salle polyvalente et barème de remplacement ou de réparation des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants - exercice 2014 ;
  4. Redevances d'utilisation et barème de remplacement ou de réparation des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants de l'espace socioculturel - exercice 2014 ;
  5. Convention à signer avec l'URM relative à sa participation financière à l'enfouissement des réseaux électriques impasses des Primevères ;
  6. Convention à signer avec l'UEM en faveur de la promotion de l'efficacité énergétique ;
  7. Convention à signer avec ORANGE relative à l'enfouissement des réseaux impasses des Primevères ;
  8. Convention de participation financière pour la formation " phytosanitaire " de deux agents ;
  9. Participation au voyage 2013 des aînés ;
  10. Convention de partenariat relative à l'animation estivale avec la commune de WOIPPY ;
  11. Adhésion des communes de DORNOT et ANCY SUR MOSELLE au SIEGVO - avis à donner ;
  12. Renouvellement des assemblées communautaires en 2014 - nouvelles modalités de composition des conseil et bureau de METZ-METROPOLE ;
  13. Acquisition de parcelles dans le lotissement " Les Résidences du Breuil " ;
  14. Mise à l'alignement de la propriété MOSELIS - modification de la délibération du 11 avril 2013 ;
  15. Compte-rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance.
  16. Divers.
Conseil Municipal du 11 avril 2013 [ Compte rendu ]
  1. Vote du taux 2013 des trois taxes communales ;
  2. Vote du budget primitif 2013 ;
  3. Demande de subvention présentée par l'Ecole Maternelle ;
  4. Prise en charge des frais d'acte dans le cadre de la reprise des V.R.D. du lotissement " Les Résidences des Coteaux " ;
  5. Mise à l'alignement de la propriété MOSELIS - Acquisition d'une portion de parcelle ;
  6. Demande de dérogation au dispositif " DUFLOT " ;
  7. Compte-rendu de la suite donnée à plusieurs déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  8. Adhésion de la commune à MOSELLE AGENCE TECHNIQUE ;
  9. Convention à passer avec le Club Vosgien ;
  10. Modification du règlement d'utilisation des locaux de la salle polyvalente ;
  11. Désherbage de la bibliothèque ;
  12. Divers.
Conseil Municipal du 19 février 2013 [ Compte rendu ]
  1. Approbation du compte administratif 2012 ;
  2. Approbation du compte de gestion 2012 ;
  3. Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2012 ;
  4. Fixation des crédits scolaires 2013 ;
  5. Demande de subvention au titre des amendes de police 2013 pour la réalisation du plateau surélevé au carrefour des rues de Metz, du Calembourg et de Vigneulles ;
  6. Demande de subvention d'équipement présentée par le Foyer des Jeunes ;
  7. Demande de subvention d'équipement présentée par les Arts 57 ;
  8. Mise à jour du régime indemnitaire du personnel communal ;
  9. Modification du tableau des emplois ;
  10. Transfert à METZ-METROPOLE de la compétence " création, gestion et entretien des sentiers de randonnées dans le cadre du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée ".
  11. Compte-rendu de la suite donnée à plusieurs déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  12. Divers.
Conseil Municipal du 13 décembre 2012 [ Compte rendu ]
  1. Modification budgétaire n° 4/2012 ;
  2. Conditions de liquidation du syndicat intercommunal du C.E.S. de WOIPPY ;
  3. Demande de subvention présentée par l'école élémentaire ;
  4. Compte-rendu de la suite donnée à plusieurs déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  5. Divers.
Conseil Municipal du 15 novembre 2012 [ Compte rendu ]
  1. Désaffectation du presbytère
  2. Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre relatif aux aménagements de sécurité dans la traverse de la RD7 ;
  3. Modification n° 3 du budget 2012 ;
  4. Gel de la revalorisation des loyers communaux pour 2013 ;
  5. Attribution du contrat de dératisation pour les trois prochaines années ;
  6. Participation de la commune aux régimes de prévoyance du personnel ;
  7. Allocation en non valeur de titres émis non recouvrables ;
  8. Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale : avis sur le périmètre de la Communauté d'Agglomération issu de la fusion envisagée de la Communauté d'Agglomération de Metz-Métropole et de la Communauté de Communes du Val Saint Pierre ;
  9. Avis sur le rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées ;
  10. Décision consécutive à l'abrogation de la Loi de majoration des droits à construire ;
  11. Proposition de cession foncière à la commune rue de l'Eglise ;
  12. Compte-rendu de la suite donnée à plusieurs déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  13. Modification du règlement intérieur de la bibliothèque ;
  14. Divers.
Conseil Municipal du 6 septembre 2012 [ Compte rendu ]
  1. Ouverture d'une ligne de trésorerie ;
  2. Recours au contrat d'apprentissage ;
  3. Défense des intérêts de la Commune - désignation d'un cabinet d'avocats ;
  4. Adhésion au contrat d'assurance groupe statutaire ;
  5. Redevance d'utilisation de la salle polyvalente et barème de remplacement ou de réparation des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants - exercice 2013 ;
  6. Redevance d'utilisation de l'espace socioculturel et barème de remplacement ou de réparation des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants - exercice 2013 ;
  7. Compte-rendu de la suite donnée à plusieurs déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  8. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable en 2011 ;
  9. Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement et d'élimination des déchets ménagers et assimilés en 2011 ;
  10. Divers
Conseil Municipal du 28 juin 2012 [ Compte rendu ]
  1. Convention tripartite entre le Conseil Général, la Commune et l'Aménageur du projet "Les Coteaux de la Gentière ", relative à la création et l'entretien d'un giratoire à la jonction de la RD7 et la RD50a ;
  2. Consultation du public relative à la majoration des droits à construire ;
  3. Projet de classement dans la voirie publique des parcelles constituant les voiries et réseaux divers du lotissement " Les Résidences du Coteau " ;
  4. Acquisition d'un ensemble de parcelles rue de Vigneulles ;
  5. Compte-rendu de la suite donnée à une déclaration d'intention d'aliéner parvenue en mairie depuis la dernière séance ;
  6. Modification n° 1 du budget principal 2012 ;
  7. Gratification versée au bénéfice d'un stagiaire ;
  8. Demande de subvention présentée par la Directrice de l'Ecole Elémentaire ;
  9. Modification du règlement d'octroi des subventions aux associations locales ;
  10. Divers
Conseil Municipal du 10 mai 2012 [ Compte rendu ]
  1. Schéma Départemental de Coopération Intercommunal - Dissolution du Syndicat de construction, fonctionnement, gestion et entretien du C.E.S. Pierre Mendès France de WOIPPY ;
  2. Acquisition de deux parcelles de terrain nécessaires à l'assiette du rond point en cours de réalisation ;
  3. Compte-rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  4. Subvention pour le cycle piscine 2012-2013 de l'école élémentaire ;
  5. Divers.
Conseil Municipal du 29 mars 2012 [ Compte rendu ]
  1. Vote des taux 2012 des trois taxes directes locales ;
  2. Vote du budget primitif 2012 ;
  3. Demande de subvention d'équipement présentée par le Foyer des Jeunes ;
  4. Demande de crédits parlementaires pour l'acquisition d'un panneau d'information lumineux ;
  5. Schéma départemental de coopération intercommunale : dissolution du Syndicat Intercommunal de Construction, Fonctionnement, Gestion et Entretien du Collège Pierre Mendès France de WOIPPY ;
  6. Retrait d'une commune du Syndicat Mixte Intercommunal à Vocation Touristique du Pays Messin ;
  7. Projet de classement dans la voirie publique des parcelles constituant les voiries et espaces verts des lotissements : Les Jardins Michelin & Les Courtes Rayes ;
  8. Acquisition d'une parcelle rue du Château ;
  9. Convention de partenariat relative à l'animation estivale avec la commune de Woippy ;
  10. Compte-rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  11. Divers.
Conseil Municipal du 2 février 2012 [ Compte rendu ]
  1. Approbation du compte administratif 2011 ;
  2. Approbation du compte de gestion 2011 ;
  3. Affectation du résultat de fonctionnement 2011 ;
  4. Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2012 ;
  5. Fixation des crédits scolaires pour 2012 ;
  6. Défense des intérêts de la commune, désignation d'un cabinet d'avocats ;
  7. Présentation du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges ;
  8. Divers. 
Conseil Municipal du 17 novembre 2011 [ Compte rendu ]
  1. Instauration de la taxe d'aménagement en substitution de la taxe locale d'équipement ;
  2. Demandes de subventions émanant de l'école élémentaire pour l'organisation d'une classe de neige et d'une classe transplantée ;
  3. Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel - Habilitation donnée au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle pour organiser une consultation groupée ;
  4. Compte-rendu des marchés attribués dans le cadre des travaux de sécurisation de la RD7 avec enfouissement des réseaux ;
  5. Compte-rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  6. Présentation du rapport d'activité 2010 de la communauté d'agglomération de METZ METROPOLE ;
  7. Divers.
Conseil Municipal du 15 septembre 2011 [ Compte rendu ]
  1. Approbation de la modification du P.L.U. ;
  2. Proposition relative à la propriété d'une portion de chemin communal ;
  3. Cession d'un terrain appartenant au domaine privé de la commune ;
  4. Défense des intérêts de la commune - désignation d'un cabinet d'avocats ;
  5. Compte-rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  6. Instauration de la Taxe d'Aménagement en substitution de la Taxe Locale d'Equipement (POINT ANNULE);
  7. Modification budgétaire n° 01/2011
  8. Demande de subvention pour l'acquisition de deux défibrillateurs ;
  9. Contrat d'assurance groupe statutaire - augmentation des taux pour l'année 2012 ;
  10. Redevances d'utilisation de la salle polyvalente et barème de remplacement ou de réparations des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants - Exercice 2012 ;
  11. Redevance d'utilisation de l'espace socioculturel et barème de remplacement ou de réparations des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants - Exercice 2012 ;
  12. Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics et d'assainissement et de traitement des déchets ménagers - exercice 2010 ;
  13. Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'électricité 2010 ;
  14. Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable en 2010 ;
  15. Divers.
Conseil Municipal du 17 juin 2011 [ Compte rendu ]
  1. Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des Sénateurs
  2. Election d'un quatrième Adjoint au Maire
  3. Approbation de la modification simplifiée du P.L.U.
  4. Défense des intérêts de la commune - désignation de deux agents de METZ - METROPOLE
  5. Proposition préfectorale de schéma départemental de coopération intercommunale - avis à donner
  6. Convention relative à l'enfouissement des réseaux NUMERICABLE le long de la RD7 - 1ère tranche
  7. Contrat enfance et jeunesse - période 2011/2014
  8. Demande de subvention exceptionnelle formulée par l'école maternelle
  9. Participation financière des personnes de plus de 61 ans et des accompagnateurs à la sortie de septembre
  10. Concours des maisons fleuries 2011
  11. Concours des décors de Noël 2011
  12. Compte-rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance
  13. Divers
Conseil Municipal du 14 avril 2011 [ Compte rendu ]
  1. Vote des taux des trois taxes directes locales
  2. Vote du budget primitif 2011
  3. Modification du tableau des emplois
  4. Convention de partenariat relative à l'animation estivale avec la commune de Woippy
  5. Divers
Conseil Municipal du 31 mars 2011 [ Compte rendu ]
  1. Réseau de distribution de gaz - choix du concessionnaire
  2. Subvention de fonctionnement au bénéfice du C.C.A.S.
  3. Tarif de location des tables rondes et des nouvelles chaises de la salle polyvalente
  4. Avis à donner sur le retrait de la commune de MARANGE-SILVANGE du S.I.V.T.
  5. Avis à donner sur la modification des statuts du S.I.V.T.
  6. Divers
Conseil Municipal du 3 février 2011 [ Compte rendu ]
  1. Approbation du Compte Administratif 2010
  2. Approbation du Compte de gestion 2010
  3. Affectation du résultat de fonctionnement 2010
  4. Demande de subvention exceptionnelle présentée par l'école Elémentaire
  5. Proposition de contrat d'entretien des installations de chauffage /ventilation de la salle polyvalente
  6. Avis sur le projet du programme local de l'habitat de la communauté d'agglomération de Metz Métropole
  7. Compte rendu des marchés publics attribués
  8. Compte rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance
  9. Renouvellement de la convention relative au dispositif intercommunal de police municipale
  10. Modification de la durée hebdomadaire de travail d'un agent titulaire à temps non complet
  11. Modification du règlement intérieur de la bibliothèque communale
  12. Avis à donner sur la mise à jour des statuts du SIEGVO
  13. Divers
Conseil Municipal du 16 novembre 2010 [ Compte rendu ]
  1. Sécurisation de la RD7 avec enfouissement des réseaux secs - 1ère tranche de travaux
  2. Adhésion au programme d'Aide aux Communes et aux Territoires du Conseil Général de la Moselle pour les aménagements 2010/2011
  3. Modification budgétaire n° 3/2010
  4. Fixation des crédits scolaires pour l'année 2011
  5. Défense des intérêts de la commune - désignation de deux agents de Metz-Métropole
  6. Modification du tableau des emplois
  7. Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance
  8. Présentation des rapports d'activité 2009 relatifs aux traitements des déchets et de l'assainissement
  9. Divers
Conseil Municipal du 2 septembre 2010 [ Compte rendu ]
  1. Compte-rendu de la passation d'avenants aux marchés de travaux de rénovation de la salle polyvalente
  2. Décision budgétaire modificative n° 2/ 2010
  3. Délégation de service public pour la construction d'un réseau de distribution de gaz naturel et son exploitation
  4. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable en 2009
  5. Droit de préemption urbain : Acquisitions futures de terrains bâtis et non bâtis autour de la salle polyvalente
  6. Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance
  7. Divers
Conseil Municipal du 10 juin 2010 [ Compte rendu ]
  1. Prolongation du Contrat Enfance et Jeunesse signé avec la Caisse d'Allocation Familiales
  2. Modification n° 1 du budget primitif 2010
  3. Bilan annuel 2009 du contrat de concession pour le service public du développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés
  4. Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance
  5. Participation financière des personnes de plus de 60 ans et des accompagnateurs à la sortie du 16 septembre 2010
  6. Divers
Conseil Municipal du 8 avril 2010 [ Compte rendu ]
  1. Vote des taux des trois taxes directes locales
  2. Vote du budget primitif 2010
  3. Modification de l'attribution d'une indemnité de fonction
  4. Nouveau règlement d'octroi des subventions aux associations locales
  5. Concessions de columbarium : modification de la durée des concessions déjà attribuées
  6. Cession du bail de chasse en cours
  7. Adhésion de deux communes au S.I.V.T.
  8. Signature du protocole d'accord actant la participation de la commune au Plan Climat Energie Territorial élaboré au niveau de Metz-Métropole
  9. Divers
Conseil Municipal du 4 février 2010 [ Compte rendu ]
  1. Approbation du compte administratif 2009
  2. Approbation du compte de gestion 2009
  3. Acquisition d'un camion nacelle intercommunal d'occasion
  4. Modification du tarif et de la durée des concessions des cases de columbarium
  5. Modification du règlement de mise à disposition de l'espace socioculturel
  6. Désignation des représentants du conseil à la commission consultative de chasse
  7. Divers
Conseil Municipal du 26 novembre 2009 [ Compte rendu ]
  1. Election des délégués au Conseil de Communauté de Metz Métropole
  2. Motion en faveur de la localisation à Metz de la future Chambre de Commerce de d'Industrie de Lorraine
  3. Etude globale pour la renaturation et la protection contre les inondations des cours d'eau du bassin versant du ruisseau de Woippy
  4. Contrat de balayage mécanique des voies communales
  5. Demande de subvention pour la réalisation d'un diagnostic général d'utilisation des produits pesticides et l'acquisition d'un désherbeur mécanique écologique
  6. Décision modificative n°2 du budget
  7. Fixation des crédits scolaires 2010
  8. Subvention exceptionnelle au profit de l'école élementaire
  9. Projet "Ecole Numérique Rurale" au profit de l'école élémentaire
  10. Concours des décors de Noël 2009
  11. Nouveau règlement d'utilisation des locaux de la salle polyvalente
  12. Redevance d'utilisation des locaux de la salle polyvalente et barême de remplacement ou de réparation des mobiliers, matériels et ustensiles déteriorés ou manquants - exercice 2010
  13. Redevance d'utilisation de l'espace socioculturel et barême de remplacement ou de réparation des mobiliers, matériels et ustensiles déteriorés ou manquants - exercice 2010
  14. Compte rendu annuel sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement et d'élimination des déchets ménagers et assimilés en 2008
  15. Compte rendu annuel d'activités de la communauté d'agglomération de Metz-Métropole pour l'exercice 2008
  16. Compte rendu de la suite à donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance
  17. Divers
Conseil Municipal du 24 septembre 2009 [ Compte rendu ]
  1. Avenant à la convention foncière signée avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine en vue de l'appropriation des terrains d'assiette du futur terrain de sport
  2. Modification budgétaire n° 1/2009
  3. Mise en place d'un programme d'entretien du ruisseau suite à sa restauration partielle en faveur de la faune astacicole
  4. Demande de subvention en vue d'une dotation en mobilier au bénéfice de la bibliothèque
  5. Création d'une commission chargée de proposer un nouveau règlement de mise à disposition des locaux de la salle polyvalente et d'un nouveau règlement d'octroi des subventions aux associations locales
  6. Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner
  7. Divers
Conseil Municipal du 2 juillet 2009 [ Compte rendu ]
  1. Gouvernance de Metz-Métropole
  2. Compte-rendu de l'attribution des marchés publics dans le cadre des travaux de rénovation de la salle polyvalente
  3. Appropriation de terrains rue de Metz
  4. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - exercice 2008
  5. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des traitements des déchets et du contrôle de l'environnement - exercice 2008
  6. Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner
  7. Divers
Conseil Municipal du 28 mai 2009 [ Compte rendu ]
  1. Etude globale de restauration du ruisseau de Woippy
  2. Demande de subvention exceptionnelle au bénéfice de l'école maternelle
  3. Participation financière des personnes de plus de 60 ans et des accompagnateurs à la sortie du 04 juin
  4. Demande de location d'un terrain communal
  5. Adhésion de la commune d'ARS SUR MOSELLE au S.I.E.G.V.O
  6. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'électricité 2008
  7. Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner
  8. Divers
Conseil Municipal du 26 mars 2009 [ Compte rendu ]
  1. Vote des taux 2009 des trois taxes directes locales
  2. Vote du budget primitif 2009
  3. Convention à passer avec l'Etat relative au versement anticipé du fonds de compensation pour la T.V.A.
  4. Adhésion de la commune de PLAPPEVILLE au dispositif intercommunal de police municipale
  5. Contrat de concession du service public de l'électricité
  6. Demande de subvention formulée par le Foyer des Jeunes pour le soutien à la formation de deux athlètes de haut niveau
  7. Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner
  8. Convention de partenariat relative à l'animation estivale avec la commune de WOIPPY
  9. Convention de partenariat avec le Foyer des Jeunes pour la Fête de l'Eté 2009
  10. Concours des maisons fleuries 2009
  11. Récompense offerte aux enfants scolarisés en CM2 entrant au collège
  12. Divers
Conseil Municipal du 5 février 2009 [ Compte rendu ]
  1. Vote du compte administratif 2008 ;
  2. Approbation du compte de gestion 2008 ;
  3. Affectation du résultat de fonctionnement 2008 ;
  4. Subvention pour le cycle de piscine 2009 de l'école élémentaire ;
  5. Modification du tableau des emplois ;
  6. Travaux de rénovation de la salle polyvalente ;
  7. Travaux de restauration du ruisseau en faveur de la faune astacicole ;
  8. Adhésion des communes de LEMUD et VILLERS-STONCOURT au S.I.V.T. ;
  9. Motion en faveur de l'inscription prioritaire de la VR.52 au P.M.D.I. ;
  10. Compte rendu d'une déclaration d'intention d'aliéner parvenue en mairie depuis la dernière séance ;
  11. Rapports annuels sur la qualité et le prix du service public de l'assainissement et de l'élimination des déchets ménagers 2007 ;
  12. Rapport d'activité 2007 de la C.A.2.M. ;
  13. Divers.
Conseil Municipal du 20 novembre 2008 [ Compte rendu ]
  1. Acquisition foncière ;
  2. Incorporation des voiries et réseaux divers du lotissement " Les Courtes Rayes " au domaine public ;
  3. Dénomination du cheminement longeant le groupe scolaire ;
  4. Modification du siège de la C.A.2.M. ;
  5. Enquête publique sur les demandes d'autorisation du renouvellement et d'extension de la carrière VAGLIO - Avis à donner ;
  6. Fixation des crédits scolaires 2009 ;
  7. Divers
Conseil Municipal du 4 septembre 2008 [ Compte rendu ]
  1. Participation financière des personnes de plus de 60 ans et des accompagnateurs à la sortie du 11 septembre 2008 ;
  2. Modification du tableau des emplois ;
  3. Recensement de la population 2009 : détermination en nombre de l'équipe communale en charge de l'enquête et de sa rémunération ;
  4. Contrats d'assurance des risques statutaires ;
  5. Indemnité de conseil au trésorier de la commune ;
  6. Modification du règlement d'utilisation des locaux de la salle polyvalente ;
  7. Contrat de cession de la fourrière municipale ;
  8. Renouvellement du contrat de dératisation ;
  9. Divers.
Conseil Municipal du 29 mai 2008 [ Compte rendu ]
  1. Contrat SACR 2007/2009 - Modification de la délibération du 28 juin 2007 ;
  2. Demande de subvention exceptionnelle émanant de l'Ecole Maternelle ;
  3. Récompense offerte aux enfants scolarisés en CM2 entrant au collège à la rentrée scolaire 2008 ;
  4. Salle polyvalente : tarifs et barèmes 2009 ;
  5. Espace socioculturel : tarifs et barèmes 2009 ;
  6. Convention relative à l'accueil des enfants de Saulny à " Sport et Culture pour Tous " organisé par la ville de Woippy ;
  7. Convention avec le Foyer des Jeunes relative à l'organisation de la Fête de l'Eté ;
  8. Concours des Maisons Fleuries 2008 ;
  9. Concours des Décors de Noël 2008 ;
  10. Modification de la composition de la Commission Communale permanente n° 2 " Travaux de bâtiments et de voirie - gestion du patrimoine et de la sécurité " ;
  11. Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  12. Divers.
Conseil Municipal du 10 avril 2008 [ Compte rendu ]
  1. Vote du compte administratif 2007 ;
  2. Approbation du compte de gestion 2007 ;
  3. Affectation du résultat de fonctionnement 2007 ;
  4. Vote du budget primitif 2008
  5. Compte-rendu de la suite donnée à diverses déclarations d'intention d'aliéner parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
  6. Election du Délégué à la sécurité routière
  7. Divers.
Conseil Municipal du 27 mars 2008 [ Compte rendu ]
  1. Mise en place du Conseil Municipal